Propriétaire du site Internet
Le site web https://le-trait.fr appartient à
L’association loi 1901 Le Trait
Réalisation du site Internet
Florence Hinckel sur WordPress
Graphisme Benoît Guillaume
Illustrations Renaud Perrin et Juliette Iturralde
Typographie
Faune, Alice Savoie / CNAP
Hébergement
OVH
Thème de base
Vega de Lyra Themes
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Selon l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle qui prévoit que « toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque », l’ensemble du contenu du Site (architecture, textes, photos, illustrations, logiciels, ci-après désignés par « les Contenus »…) est la propriété de Le Trait, sauf mention contraire.
POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES < TDM-RESERVATION: 1>
Le Trait s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble de ce Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant ce Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé par Le Trait.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi :
< TDM-RESERVATION: 1>
The works published on this website are protected by copyright and may not, under any circumstances, be reused without the express permission of their author.
The texts and images on this site, along with associated data such as title or author’s name, may not in any way be subject, in whole or in part, to reproductions in any form, carried out for the purpose of text and data mining, except for those conducted exclusively for scientific research purposes by an entity referred to in Article L. 122-5-3, II of the Intellectual Property Code. This prohibition, as expressed within the framework provided in Article R. 122-8 of the Intellectual Property Code, particularly applies to the use of works to feed or train artificial intelligence systems designed or adapted to generate creations, such as images or audiovisual content, intended for public dissemination.
This prohibition is also expressed, in accordance with the TDMRep protocol accessible at https://www.w3.org/community/reports/tdmrep/CG-FINAL-tdmrep-20240202, as follows :
<TDM-RESERVATION: 1>.
For any request for reproduction or public communication of a work, please contact the ADAGP (www.adagp.fr).
