Cessons de mal nommer les choses !

« Mal nommer un objet, c’est ajouter au malheur de ce monde »

Albert Camus

« Ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement et les mots pour le dire arrivent aisément »

Nicolas Boileau

Or dans l’écosystème des Artistes-Auteurs et Autrices déjà complexe, on peut pointer deux objets très importants, qui sont mal nommés, ce qui ajoute au malheur de leur monde à elles et eux.
On ne réussira JAMAIS à bien comprendre tout notre écosystème si on n’a pas auparavant bien clarifié ce que recouvrent ces 2 termes. C’est donc primordial de lire ce qui suit, avant de s’y pencher.

1. « Droits d’auteur » versus « Redevances de droits d’auteur »
+ « Droits d’auteur » versus « Rémunérations artistiques »… qui ne sont pas des redevances de DA

Le terme de « droits d’auteur » est victime de multiples confusions sémantiques, imbriquées qui plus est. La confusion est totale, alors qu’il s’agit de LA notion fondamentale que tout artiste-auteur ou autrice doit comprendre clairement.

1.1. « Droits d’auteur », qui a un sens propre très important (il s’agit de nos droits patrimoniaux et moraux), est utilisé AUSSI à la place de « redevances de droits d’auteur », et ce jusque dans nos contrats d’édition. On confond un droit qui nous appartient (et que l’on cède si on en a envie, dans le cas des droits patrimoniaux), avec l’argent que nous verse un exploitant d’oeuvres en contrepartie de la cession de ce droit.
👉 S’entendre dire par un éditeur qu’il nous « verse des droits d’auteur » est une aberration puisque ces droits nous appartiennent et que c’est nous qui les cédons suivant notre bon vouloir. C’est quasiment un renversement de pouvoir sémantique. Non, on lui cède des droits d’auteur, et lui nous verse des redevances.
👉 Pourquoi et par qui à un moment donné de notre histoire d’AA un tel choix métonymique aussi confusant a-t-il été fait ? On serait curieux de le savoir…

1.2. Ce même terme, utilisé dans le sens de « redevances de DA », surtout dans le monde du livre, est utilisé pour parler de l’ensemble de nos rémunérations artistiques, qui en comprend pourtant 3 autres : les honoraires, les recettes suite à transfert de bien, et les rémunérations sans contrepartie.
👉 Il arrive encore souvent qu’on entende : « ce sera payé en droits d’auteur » pour la rémunération d’une rencontre ou le versement d’une bourse (!!). Ou bien “vous nous fournirez une note de droits d’auteur”, dans le même contexte (!!!). Cette confusion en amène une foule d’autres de nature administrative, qui complexifient énormément la vie des structures qui nous invitent ou nous versent des bourses, mais aussi la nôtre, alors que les choses sont simplissimes. Mais bon sang, comment en est-on venu à parler de (redevances de) droits d’auteur quand il n’y a pas l’ombre d’une cession et donc aucune redevance associée ???
👉 En tout cas, désormais, parlez d’honoraires de prestations de services pour la rémunération en contrepartie de rencontres, ateliers, tables rondes, lectures de vos propres oeuvres… Et parlez de rémunération sans contrepartie pour le versement d’une bourse. Et en cas de vente d’oeuvre, c’est une recette suite à transfert de bien. En aucun cas ce ne sont des (redevances de) droits d’auteur !

Oui, on sait, c’est romantique et noble, les droits d’auteur. On adore dire qu’on est « payés en droits d’auteur ». Mais à planer dans les hauteurs, ce sont les auteurs qui trinquent ! Et autrices évidemment. Éviter de parler de redevances ou d’honoraires ou de prestations de service, ou de recettes, termes prosaïques et bien concrets, vous empêchera surtout de réussir à les négocier, et à vous imposer.

2. « Diffuseur » versus « exploitant d’oeuvres »

Le terme de « diffuseur » utilisé dans notre régime social (Sécurité Sociale des AA + Urssaf Limousin) ne désigne pas du tout le véritable diffuseur au sens industriel dans la chaîne du livre. Il ne désigne pas non plus les structures telles que les librairies ou les salons du livre qui « diffusent » nos oeuvres en les promouvant ou en les vendant. Chacun en finit par se demander s’il doit payer la contribution dite « diffuseur ». Cette confusion s’associe à celle sur les rémunérations artistiques appelées à tort (redevances de) « droits d’auteur » (voir plus haut) pour complexifier le traitement administratif des rencontres, ateliers, lectures sans cession de droit, versements de bourses… pourtant simple au possible.
La solution est toute simple, elle aussi. Il suffirait de parler d’“exploitant d’oeuvres”, dans notre régime social, pour désigner les structures qui doivent payer la contribution et donc s’inscrire à l’Urssaf Limousin pour ce faire. Car elles seules le doivent.

C’est un sérieux écran de fumée qui nous est envoyé là autour de nos éditeurs et producteurs, par ce flou sémantique. Pour commencer, on nous fait croire qu’ils possèdent le pouvoir de nous « verser des droits d’auteur »… (comme si on « versait un droit de stationner » au lieu de verser des sous dans l’horodateur pour obtenir ce droit pour une durée précise). Et ensuite on nous impose le terme de diffuseur au lieu d’exploitant d’oeuvres… Tout ce qui évoque l’idée d’exploitation commerciale par nos éditeurs et producteurs, et d’argent associé, est lissé ou flouté. Tout ce qui évoque notre pouvoir d’AA, qui détenons des droits d’auteur que nous devrions pouvoir céder suivant nos propres conditions, est tordu voire renversé.

RETENIR L’ESSENTIEL :

– Les droits d’auteur patrimoniaux et moraux sont les droits qui nous appartiennent dès qu’on a créé une oeuvre. On peut céder des droits d’auteur patrimoniaux (de reproduction, de représentation…), si on le souhaite, aux structures désireuses d’exploiter nos oeuvres, commercialement ou pas. Les droits d’auteur moraux sont incessibles et nous appartiennent à vie et au-delà. Cela nous confère un pouvoir certain et une position dominante que des formules erronées nous confisquent.
– Les exploitants de nos oeuvres nous versent des redevances de droits d’auteur suite à une cession de droits que nous leur avons consentie. Ils ne peuvent pas nous « verser des droits d’auteur », formule aberrante.
– Un·e AA percevra des rémunérations artistiques qui n’ont rien à voir avec des redevances de droits d’auteur lorsque les tiers versants ne sont pas des exploitants de nos oeuvres. Ce seront, par exemple, des honoraires en cas de rencontres scolaires. Si pas de cession de DA, pas de redevances de DA. Logique.
– Seuls les exploitants de nos oeuvres sont concernés par l’appellation de « diffuseurs » dans notre régime social. Dommage cette appellation, n’est-ce pas, quand toutes les structures qui gravitent autour de nous pourraient prétendre au même terme de « diffuseurs », sans qu’elles soient concernées par les obligations sociales des exploitants… #SourceDErreursEnPagaille

POUR RÉSUMER, nos éditeurs, producteurs, et toute structure à qui nous cédons des droits d’auteur, nous versent des redevances de droits d’auteur (et non des droits d’auteur). Ces entités, ainsi que les commerces d’art, devraient être appelés exploitants de nos oeuvres, au sein de notre régime social, au lieu de « diffuseurs ».

Exemple dans ces 2 diagrammes :

Notre écosystème
Les « diffuseurs » (mieux nommés « exploitants d’oeuvres ») sont les structures françaises hors particuliers à qui nous avons cédé des droits d’auteur + les commerces d’art